La transformation digitale de la justice - L'office du juge et la justice "prédictive"

Cette thèse doctorale explore les effets de l’intégration de l’intelligence artificielle dans la procédure judiciaire, en particulier son impact sur les garanties du procès équitable. Elle démontre que, malgré les promesses d’efficacité, l’usage d’algorithmes dans le processus juridictionnel soulève des risques majeurs pour l’indépendance et l’impartialité du juge, ainsi que pour l’égalité des armes entre les parties.
Cette étude s’articule autour de deux axes : d’une part, les effets généraux de la justice algorithmique sur la procédure et la société ; d’autre part, les effets spécifiques de l’aide algorithmique à la décision sur le juge. Elle analyse les biais cognitifs induits par l’outil, les tensions entre secret du délibéré et obligation de motivation, et les risques de rupture du principe du contradictoire.
Face à ces enjeux, la thèse propose une solution fondée sur un renforcement de la motivation et l’intégration de l’élément algorithmique dans le débat judiciaire, avec un rôle actif du juge. L’objectif est de préserver les principes fondamentaux du procès tout en adaptant la procédure aux défis technologiques contemporains.