« Les responsabilités du Trône » : Le serment du Roi des Belges comme justification de son action

Ce texte examine la manière dont le serment constitutionnel du Roi des Belges a été, au fil de notre histoire constitutionnelle, interprété et mobilisé comme fondement de prétendues « responsabilités du Trône ». Alors que ce serment vise avant tout à soumettre le Roi à l’ordre constitutionnel, plusieurs souverains belges s’en sont également prévalus pour justifier des interventions actives, notamment au nom du respect de la Constitution, de la volonté nationale, de la défense militaire et de la sécurité de l’État. Interprété de manière substantielle, le serment apparaît ainsi à la fois comme un instrument de légitimation de l’action royale et comme un possible vecteur de redéfinition du statut constitutionnel du Roi, soit en sa faveur à travers la thèse de la prééminence royale, soit à son détriment par l’hypothèse d’une déchéance.