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Douny Raphaël

Département de droit

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Main Referenced Co-authors
Bourgeois, Marc  (17)
Gustin, Manuel  (5)
Baltus, Amandine  (3)
Dehalleux, Virginie  (3)
Romer, Adeline  (3)
Main Referenced Keywords
Droits d'enregistrement (3); Registration fees (2); Acquisition subsidy (1); Compromis de vente (1); Droit fixe spécifique (1);
Main Referenced Disciplines
Tax law (34)
Civil law (2)
Judicial law (1)

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Douny, R., Gustin, M., & Kohl, B. (2012). De quelques causes d'extinction d'un contrat de vente d'immeuble et de leurs conséquences fiscales. In Vente immobilière: la phase préalable et ses écueils. Actes du colloque du 26 avril 2012 organisé par le "Guide de droit immobilier" et la Chambre de Conciliation, d'Arbitrage et de Médiation en matière Immobilière (pp. 213-237). Waterloo, Belgium: Kluwer. https://hdl.handle.net/2268/122451

Bourgeois, M., Moreau, P., Baltus, A., Cajot, M., Chauvin, N., Chauvin, R., de Foy, G., Dejalle, G., Douny, R., Goffin, P., Nollet, A., & Pottier, A. (2023). Droits de succession. In Y.-H. Leleu, Chroniques notariales - vol. 76 (pp. 9 - 186). Larcier.
Editorial reviewed

Bourgeois, M., Douny, R., & Baltus, A. (2022). Syllabus Droits d'enregistrement. (ULiège - Université de Liège [Faculté de droit, de science politique et de criminologie], Belgium, Droits d'enregistrement, aspects notariaux).

Bourgeois, M., & Douny, R. (2021). Droits d'enregistrement. (ULiège - Université de Liège [Faculté de droit, de science politique et de criminologie], Belgium, Droits d'enregistrement, aspects notariaux).

Bourgeois, M., Bouhon, F., Baltus, A., Bayenet, B., Carlier, N., Douny, R., Franssen, M., Garroy, S., Henry, N., Miny, X., Nollet, A., Vanrykel, F., Vermeire, A., Verscheure, C., & Voisin, F. (2020). Tarification du carbone - Analyses juridiques liées à la mise en oeuvre d'un mécanisme de tarification carbone dans les secteurs non-ETS belges.

Douny, R. (2020). Syllabus de droits d'enregistrements. (ULiège - Université de Liège, DROI2007-1).

Douny, R. (2018). Commentaire sous décision du Tribunal de première instance de Liège du 8 janvier 2018. Recueil Général de l'Enregistrement et du Notariat.
Peer reviewed

Bourgeois, M., Douny, R., Chauvin, N., Chauvin, R., Dehalleux, V., Gustin, M., Sepulchre, V., & Van Molle, M. (2017). Les droits d'enregistrement. Chronique de Droit à l'Usage du Notariat, 65, 277-448.
Peer reviewed

Douny, R. (2013). Régime de faveur pour les transmissions d'entreprises. In Droits de succession - 2013. Waterloo, Belgium: Kluwer.
Peer reviewed

Bourgeois, M., Douny, R., Pace, X., Chauvin, R., Van Molle, M., & Gustin, M. (2012). Les droits d'enregistrement. In Chroniques notariales (pp. 211-378). Larcier.

Bourgeois, M., Douny, R., Gustin, M., Chauvin, N., Bortolotti, A., & Moreau, P. (2012). Droits de succession et de mutation par décès. In Chroniques notariales (pp. 218-348). Larcier.

Douny, R., Gustin, M., & Kohl, B. (2012). De quelques causes d'extinction d'un contrat de vente d'immeuble et de leurs conséquences fiscales. In Vente immobilière: la phase préalable et ses écueils. Actes du colloque du 26 avril 2012 organisé par le "Guide de droit immobilier" et la Chambre de Conciliation, d'Arbitrage et de Médiation en matière Immobilière (pp. 213-237). Waterloo, Belgium: Kluwer.

Douny, R. (2012). Droits de succession et de mutation par décès. In Chroniques notariales - Vol. 55. Bruxelles, Belgium: Larcier.
Peer reviewed

Douny, R., & Pace, X. (2011). TVA et droits d'enregistrement sur les ventes de terrains depuis le 1er janvier 2011. La mise en pratique du nouveau régime. In En quête de fiscalité et autres propos… Mélanges offerts à Jean-Pierre BOURS (pp. 321-347). Larcier.

Douny, R. (2010). Les incidences fiscales de la vente immobilière: questions choisies. In La vente immobilière – Aspects civils, administratifs et fiscaux (pp. 199-274). Anthémis.

Douny, R. (2010). Les successions d'entreprises en région flamande. In Manuel de planification patrimoniale (pp. 341-367). Larcier.

Douny, R. (2010). Les successions d'entreprises en region wallonne. In Manuel de planification patrimoniale (pp. 369-395). Larcier.

Douny, R. (2010). Les donations de terrains a batir en Flandre. In Manuel de planification patrimoniale. Larcier.

Douny, R. (2010). Les donations d'entreprises en region de Bruxelles-capitale. In Manuel de planification patrimoniale. Larcier.

Douny, R. (2010). Les donations d'entreprises en region wallonne. In Manuel de planification patrimoniale. Larcier.

Douny, R. (2010). Les donations d'entrprises en region flamande. In Manuel de planification patrimoniale. Larcier.

Bourgeois, M., & Douny, R. (2010). Droits de succession - La transmission successorale de l'habitation familiale en Wallonie, en Flandre et à Bruxelles. In M. Bourgeois, Y.-H. Leleu, J.-F. Taymans, ... A. Verbeke (Eds.), Manuel de planification patrimoniale - Les formes alternatives de planification patrimoniale (pp. 299-315). Bruxelles, Belgium: Larcier.
Peer reviewed

Bourgeois, M., & Douny, R. (2010). La donation de biens meubles en Wallonie, en Flandre et à Bruxelles. In M. Bourgeois, Y.-H. Leleu, J.-F. Taymans, ... A. Verbeke (Eds.), Manuel de planification patrimoniale - Les formes alternatives de planification patrimoniale (pp. 205-218). Bruxelles, Belgium: Larcier.
Peer reviewed

Bourgeois, M., & Douny, R. (2010). La donation de l'habitation familiale à Bruxelles et en Wallonie. In M. Bourgeois, Y.-H. Leleu, J.-F. Taymans, ... A. Verbeke (Eds.), Manuel de planification patrimoniale - Les formes alternatives de planification patrimoniale. Bruxelles, Belgium: Larcier.
Peer reviewed

Douny, R. (2010). Les successions d'entreprises en region de Bruxelles-capitale. In Manuel de planification patrimoniale (pp. 397-413). Larcier.

Bourgeois, M., Douny, R., & Romer, A. (2010). Les donations au profit d'organismes non lucratifs ou des autorités publiques en région flamande, en région de Bruxelles-Capitale et en région wallonne. In M. Bourgeois, Y.-H. Leleu, J.-F. Taymans, ... A. Verbeke (Eds.), Manuel de planification patrimoniale - Les formes alternatives de planification patrimoniale (pp. 219-226). Bruxelles, Belgium: Larcier.
Peer reviewed

Bourgeois, M., Douny, R., & Poncelet, R. (2009). Conséquences diverses de l'acquisition d'un immeuble. In DIMM Guide de droit immobilier (pp. 39-70). Kluwer.

Bourgeois, M., Culot, A., Douny, R., & Hick, P.-P. (2009). Les droits d'enregistrement et la TVA. In Chronique notariales (pp. 103-252). Larcier.

Bourgeois, M., & Douny, R. (24 January 2009). Réformes régionales en matière de droits d'enregistrement et de droits de succession.

Bourgeois, M., & Douny, R. (17 January 2009). Réformes régionales en matière de droits d'enregistrement et de droits de succession.

Bourgeois, M., & Douny, R. (10 January 2009). Réformes régionales en matière de droits d'enregistrement et de droits de succession.

Bourgeois, M., & Douny, R. (2009). Réformes régionales en matière de droits d’enregistrement et de droits de succession [Paper presentation]. Cycle de formation en droit notarial.

Douny, R., & Gustin, M. (December 2008). La nouvelle «résolution» du compromis de vente en Flandre : Un anéantissement très amiable. Recueil Général de l'Enregistrement et du Notariat, 10, 369-387.

Douny, R. (March 2008). La Cour constitutionnelle au service de l’intérêt général : Commentaire de l’arrêt 155/2007. Recueil Général de l'Enregistrement et du Notariat, 3, 117-120.

Douny, R. (2008). Les droits de donation dans tous leurs états. Aperçu schématique de l'encadrement législatif dans les trois Régions. Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, 81-108.

Dehalleux, V., Parent, X., Maquet, B., Orban, L., Romer, A., Alexandre, A., Cuisinier, C., Culot, A., & Douny, R. (2007). Absence et déclaration judiciaire de décès (lois des 9 et 10 mai 2007). In Y.-H. Leleu (Ed.), Chroniques Notariales Université de Liège (pp. 359-372). Bruxelles, Belgium: De Boeck & Larcier.

Dehalleux, V., Parent, X., Maquet, B., Orban, L., Romer, A., Georges, F., Alexandre, A., Cuisinier, C., Douny, R., Culot, A., & Biquet, C. (2007). La liquidation-partage, in Droit judiciaire notarial. In Y.-H. Leleu (Ed.), Chroniques Notariales Université de Liège (pp. 140-189). Bruxelles, Belgium: De Boeck & Larcier.

Douny, R. (2006). Vivre heureux et Mourir serein en Wallonie - Les nouvelles opportunités offertes par le décret wallon du 15 décembre 2005. Revue en ligne du Barreau de Liège.

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