Précis d'impôt des sociétés

Cet ouvrage est destiné à toutes les personnes qui, dans leurs formations ou leurs professions, s’intéressent de près ou de loin à l’impôt des sociétés (ISOC) en Belgique. L’ambition est de leur fournir toutes les clés nécessaires pour entrer de plain-pied dans l’édifice – plutôt obscur et assez instable – de cet impôt.

Pour ce faire, l’angle d’approche adopté est essentiellement et classiquement juridique, en repartant des dispositions législatives et réglementaires pertinentes, et en les éclairant dès que possible d’explications issues des travaux préparatoires parlementaires, des circulaires et commentaires administratifs, ainsi que de la doctrine et de la jurisprudence disponibles.

L’ouvrage se décline ainsi en 12 chapitres. Les premiers chapitres liminaires donnent successivement un aperçu historique et panoramique de l’impôt des sociétés en Belgique, un aiguillage approfondi sur la question cardinale de l’assujettissement d’une personne morale à l’ISOC (vs l’impôt des personnes morales), ainsi que des explications de base sur des notions élémentaires (période imposable, exercice d’imposition…) et les liens avec l’impôt des personnes physiques et la comptabilité.

Les chapitres centraux sont consacrés à la reconstitution des bénéfices imposables à partir du résultat comptable de la société, en suivant chronologiquement la trame de la déclaration ISOC, avec toutes les réintégrations d’éléments imposables (notamment les dépenses non admises) et toutes les autres corrections, ventilations et déductions purement fiscales qui s’y appliquent. Un chapitre immédiatement consécutif est relatif au calcul de l’impôt (et donc notamment aux taux applicables) sur cette base imposable ainsi reconstituée.

Des chapitres plus périphériques sont ensuite dédiés à des questions qui gravitent autour de l’ISOC, comme la taxation minimale des multinationales ou les précomptes à retenir par une société. Enfin, et bien qu’il ne s’agisse pas de considérations propres à l’ISOC, des développements essentiels sont encore fournis sur certains points de procédure (obligation déclarative, délais d’imposition et d’investigation, sanctions…), ainsi que sur la notion de « fraude fiscale », le principe du libre choix de la voie la moins imposée et la mesure générale anti-« abus fiscal ».

Tout cela dans le but de procurer aux lecteurs une information la plus complète possible sur les contours et alentours, ou les tenants et aboutissants, de l’impôt étudié.