Le probable, le plausible et le vrai. Contribution à la théorie générale de la présomption en droit

Si la présomption est historiquement entourée de confusion, c’est parce qu’en droit, elle se voit dotée de l’effet d’une preuve, alors que logiquement, elle n’en est pas une. Sur le plan procédural, il est généralement admis que les présomptions sont réfragables ou irréfragables, légales ou judiciaires. Sur le plan matériel en revanche, l’on considère que les présomptions sont issues d’un raisonnement qui consiste en la substitution d’un fait dit connu à un fait dit inconnu. Cette étude porte précisément sur les conditions selon lesquelles cette substitution est réalisée. Avec l’ambition d’atteindre l’uniformité conceptuelle de la présomption, l’étude vise à déterminer les critères selon lesquels : 1. est identifié le besoin de prouver un fait dit inconnu (question de nécessité de preuve) ; 2. est réalisé le choix du fait qui se substitue au fait dit inconnu et la reconnaissance de la qualité de preuve au fait présumé (question de vraisemblance et de plausibilité) ; 3. est attribuée la qualité de preuve crédible au fait connu, finalement présumé (question de normalité). Dans une tentative d’apporter des réponses aux questions soulevées dans chacun de ces trois points, et en distinguant la présomption de notions voisines telles que la fiction, le présupposé et le standard juridique, la présente étude entend contribuer à la théorie générale de la preuve à travers une proposition de définition de la présomption juridique.