Principes de comptabilité

Un des principes fondamentaux de la comptabilité est le principe de l’image fidèle : les comptes annuels doivent donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de la société. Dès lors, tout tiers intéressé consultant les comptes annuels d’une société doit pouvoir se fier aux informations y étant reprises.
Pour respecter ce principe, le comptable – tant interne qu’externe - appliquera non seulement le droit comptable mais biens d’autres branches du droit : le droit des sociétés ayant fortement été modifié en 2019, le droit fiscal en perpétuel changement, le droit social en constante évolution, le droit civil en pleine réforme…
Les capacités de réflexion et d’adaptabilité du comptable seront donc sollicitées tout au long du cycle de vie de la société et au gré des évolutions technologiques. La digitalisation est devenue une priorité pour de nombreuses sociétés. Elles souhaitent revoir leurs processus, en ce compris le processus comptable, et dématérialiser l’information. Digitalisation, dématérialisation et intelligence artificielle forment un triangle vertueux permettant d’augmenter la performance des services comptables et la qualité du contrôle interne sur lesquels repose l’information comptable, base de réflexion pour les décisions de l’organe d’administration.
Le comptable se positionnera comme le partenaire privilégié et de confiance de l’organe d’administration. Il le conseillera et l’accompagnera - avec d’autres experts tels qu’avocats, notaires, fiscalistes, … - dans les différents projets de la société et adaptations de la société aux changements volontaires ou induits par le contexte économique, politique national ou international.
La Belgique est l’une des économies les plus ouvertes de la zone euro. Cette ouverture se traduit, avec les risques y étant liés, par des exportations, des importations, l’ouverture de succursales, la prise de participations, l’utilisation de devises, le recours à des couvertures, … Toutes ces opérations doivent être traduites de façon adéquate dans les comptes de la société et impacteront dans un sens, favorable ou défavorable, la performance de la société.
Afin de piloter cette performance et de disposer d’outils d’aide à la décision, le comptable pourra, sur base des systèmes d’information de la société, mettre en place des tableaux de bords. L’analyse de ceux-ci par le management, avec l’œil extérieur et neutre du comptable, est indispensable afin de permettre à la société d’atteindre ses objectifs stratégiques et de réagir en cas de difficultés.
Lorsque son client connait des difficultés d’ordre financier, le Code de droit économique reconnait, dans une certaine mesure, une responsabilité du professionnel du chiffre. Le comptable sera dès lors d’autant plus attentif aux notions étroitement liées à la liquidité.
Cet ouvrage aborde certaines facettes de ce profil multidisciplinaire reconnu en pénurie. Il n’a nullement la prétention d’être exhaustif. D’une part, parce qu’il s’adresse tant à des étudiants en comptabilité, qu’à des jeunes professionnels de la comptabilité et de l’audit, qu’à des dirigeants d’entreprises souhaitant mieux comprendre le cycle de vie de l’entreprise d’un point de vue comptable et juridique et les opérations comptables qui en découlent. D’autre part, parce que la comptabilité est un domaine vaste, en évolution, et ses connexions avec d’autres droits et disciplines sont multiples.
La première partie exposera le lien entre la comptabilité et l’entreprise. Elle rappellera très brièvement les différents types de comptabilité. Dans cet ouvrage, nous nous limiterons aux principes et opérations de comptabilité générale. Nous exposerons la définition d’entreprise que nous avons retenue, à savoir celle du Code de droit économique et les différentes formes d’entreprises, sachant que nous nous concentrerons sur les sociétés à personnalité juridique. Le stade du cycle de vie auquel l’entreprise se trouve a un impact sur la nature des opérations et, par conséquence, sur la législation comptable y étant applicable. Il était donc indispensable de le présenter. Enfin, la législation comptable applicable aux sociétés sera détaillée sachant que cet ouvrage se concentrera sur la comptabilité à partie double des sociétés.
Une deuxième partie définira et explicitera les grands principes et mécanismes de la comptabilité. Nous survolerons d'abord les divers mouvements entre les masses d'un bilan puis nous ferons intervenir les notions de charges et produits. Nous nous intéresserons ensuite aux écritures comptables de base. Enfin, nous terminerons par un aperçu de la législation en matière de TVA, notre ambition étant limitée à connaître les éléments nécessaires et suffisants à la compréhension de la suite de cet ouvrage.
La troisième partie constitue véritablement le corps de ce livre. Il s’agit d’une analyse systématique - illustrée d’exemples chiffrés et d’avis de la Commission des normes comptables - de tous les comptes rendus obligatoires par le Plan comptable minimum normalisé. Nous y présentons également certains comptes repris dans le plan comptable proposé par l’ITAA et utilisés fréquemment par les comptables.
La quatrième partie aborde les opérations de fin d’année de façon chronologique, en commençant par l’étape légale de l’inventaire et en continuant par sa traduction en écritures de clôture. Le mécanisme d’arrêt des comptes par l’organe d’administration et l’éventuelle intervention d’un commissaire seront présentés. Cette partie se clôturera par l’approbation des comptes par l’assemblée générale et les obligations qui incombent aux sociétés en matière de publication de leurs comptes annuels.
Enfin, afin de tester les connaissances du lecteur, un exercice complet d’enregistrement de quelques opérations au livre-journal est proposé. Celui-ci lui permettra de mettre en pratique certaines écritures présentées au sein des deuxième et troisième parties de ce livre avant de confronter sa résolution à la correction détaillée proposée.