Introduction au droit commercial

Le cours d'introduction au droit commercial, destiné à des non-juristes, a pour objet de décrire, dans ses grandes lignes, le régime juridique applicable à l'organisation et au fonctionnement de l'économie. Les liens avec des disciplines autres que le droit, notamment l'économie et l'histoire, seront privilégiés, afin d'adapter la matière aux besoins et centres d'intérêts d'étudiants en sciences humaines. Après une introduction générale, le cours s'articule autour de la trilogie fondamentale d'un système d'économie libérale tel qu'il existe aujourd'hui en Belgique et, plus largement, dans l'Union européenne: l'entreprise ; le marché et le risque. Le cours envisagera en effet les diverses modalités suivant lesquelles ces concepts sont traduits et utilisés dans le droit des affaires. D'abord, l'entreprise a reçu une première traduction juridique à travers la notion de commerçant, laquelle déclenche déjà l'application d'un grand nombre de règles (compétence des tribunaux de commerce ; modes de preuve particuliers ; droit de la faillite) ; cette traduction juridique s'est ultérieurement étendue à toutes les entités exerçant une activité économique. Parmi celles-ci, les sociétés commerciales retiendront tout particulièrement l'attention. Ensuite, l'organisation et le fonctionnement du marché font l'objet d'une deuxième partie : principe de la liberté du commerce et de l'industrie, droit de la concurrence, pratiques du commerce, ainsi qu'une introduction à l'organisation des marchés financiers et au fonctionnement des établissements financiers. Enfin, dans une troisième partie, le droit du concordat judiciaire et de la faillite sera analysé, en tant qu'instrument juridique de la sanction des défaillances des agents économiques et symbole du risque encouru par ceux qui font acte d'entreprendre.