Contribution à des ouvrages collectifs (Parties d’ouvrages)
La nouveauté : un indice d'originalité à l'épreuve d'Internet
Cabay, Julien; Strowel, Alain
2015In Cabay, Julien; Delforge, Véronique; Fossoul, Virginie et al. (Eds.) 20 ans de nouveau droit d’auteur – 20 jaar nieuw auteursrecht
 

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Texte intégral
J. CABAY, A. STROWEL, La nouveauté un indice d’originalité à l’épreuve d’Internet.pdf
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Mots-clés :
droit d'auteur; originalité; nouveauté; divulgation; internet; accès; présomption de copie; brevet; dessins et modèles; internet disclosure; access
Résumé :
[fr] Préface d'Andrée Puttemans et Frank Gotzen (p. 8) : "(...) Julien Cabay et Alain Strowel nous ont ensuite entretenus de la condition d’originalité, dont la Cour de justice s’est récemment emparée. Les deux auteurs mettent en évidence la nécessité de repenser les rapports entre nouveauté et originalité en raison de l’essor de la société de l’information et d’Internet depuis la fin du XXe siècle. Ils décrivent « un gigantesque registre de la création mondiale » à la disposition de tous sur Internet, dont l’émergence impose de s’interroger sur la pertinence de notre système de protection du droit d’auteur sans formalités. De manière très pragmatique et fort utile pour les praticiens, ils nous expliquent comment il est possible d’établir la date d’une publication sur Internet et s’intéressent à la question de la connaissance, ou de la possibilité d’une connaissance, d’une antériorité publiée sur Internet. (...)
Disciplines :
Droit économique & commercial
Auteur, co-auteur :
Cabay, Julien ;  Université de Liège - ULiège > Département de droit > Propriété intellectuelle - Droit d'auteur
Strowel, Alain
Langue du document :
Français
Titre :
La nouveauté : un indice d'originalité à l'épreuve d'Internet
Date de publication/diffusion :
2015
Titre de l'ouvrage principal :
20 ans de nouveau droit d’auteur – 20 jaar nieuw auteursrecht
Editeur scientifique :
Cabay, Julien ;  Université de Liège - ULiège > Cité
Delforge, Véronique
Fossoul, Virginie
Lambrecht, Maxime
Maison d'édition :
Anthemis, Limal, Belgique
Pagination :
17-68
Commentaire :
Language of publication: fr
Disponible sur ORBi :
depuis le 13 février 2019

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