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Boussa François

Département de droit > Droit des biens et de la preuve

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Deru, Laura  (3)
Lecocq, Pascale  (3)
Gofflot, Noémie  (2)
Delange, Isaline  (1)
Jadoul, Elisabeth  (1)
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Civil law (7)

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Boussa, F., & Lecocq, P. (2024). Emphytéose et superficie : Aspects civils. kluwer. https://hdl.handle.net/2268/328969

Boussa, F., & Jadoul, E. (2024). Acquisition scindée. Une opportunité à saisir, des pièges à éviter. In Planifions ... L'implanifiable. Larcier Intersentia.

Boussa, F., & Lecocq, P. (2024). Emphytéose et superficie : Aspects civils. kluwer.

Boussa, F. (2024). La preuve de la mitoyenneté - Petites mises au point. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 2024/41, 1842-1847.

Lecocq, P., Boussa, F., Delange, I., & Deru, L. (2023). QUESTIONS CHOISIES DE DROIT DES BIENS À L'ATTENTION DU MONDE NOTARIAL. Zooms sur la copropriété forcée d'immeubles ou groupes d'immeubles bâtis et sur l'usufruit. In Y.-H. Leleu, chroniques notariales, Volume 77. Bruxelles, Unknown/unspecified: Larcier Intersentia.

Boussa, F. (2022). Usufruit : questions choisies. In Droits réels : controverses et réforme - CUP n°218. Liège, Belgium: Anthemis.

Boussa, F., Deru, L., & Gofflot, N. (2022). Questions choisies de droit des biens - Les classifications des biens, les troubles de voisinage et les servitudes. In Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police, vol. 34. Bruxelles, Belgium: die Keure - La Charte.
Peer reviewed

Boussa, F., Deru, L., Gofflot, N., & Lecocq, P. (2022). Les biens - Troisième partie - Les droits réels d'usage : servitude, usufruit, emphytéose et superficie. Revue Critique de Jurisprudence Belge, 2022 (4).

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