Rosoux, H. (2013). "Donations en faveur du couple", "Les libéralités entre les membres du couple - La donation entre vifs - L’institution contractuelle", "La donation entre vifs à des tiers", "Le sort des donations entre les membres du couple en raison de leur séparation". In P. Delnoy (Ed.), M. Boelen (Other coll.), ... J.-L. Jeghers (Other coll.), Le couple sous toutes ses formes - Mariage, cohabitation légale et cohabitation de fait (pp. 6-13, 101-113, 232-235, 381-382). Anthemis. ![]() |
![]() ![]() | Rosoux, H., & Wautelet, P. (2013). Rédaction de dispositions à cause de mort dans un contexte international. In Association des licenciés en notariat (Ed.), Le testament - De sa rédaction à son interprétation (pp. 57-138). Larcier. |
Rosoux, H. (2012). L'option héréditaire. In P. Moreau (Ed.), P. Moreau (Other coll.), S. Desir (Other coll.), S. Massange (Other coll.), L. Rousseau (Other coll.), ... H. Rosoux (Other coll.), Libéralités et successions (pp. 337-381). Liège, Belgium: Anthemis. |
Rosoux, H. (2012). Les conditions de forme des donations entre vifs. In P. Moreau (Ed.), P. Moreau (Other coll.), S. Desir (Other coll.), S. Massange (Other coll.), H. Rosoux (Other coll.), ... L. Rousseau (Other coll.), Libéralités et successions (pp. 71-135). Liège, Belgium: Anthemis. |
Rosoux, H. (2012). Successions internationales: perspectives d'avenir. In Y.-H. Leleu (Ed.), Chroniques notariales, vol. 55 (pp. 353-408). Larcier. |
Moreau, P., Rosoux, H., Rousseau, L., & Désir, S. (2012). Commission Université Palais (C.U.P.) - Libéralités et successions. In Libéralités et successions - CUP. Anthémis. |
Rosoux, H. (2012). Les successions internationales. Conflits de lois. Conflits de juridictions. Bruxelles, Belgium: Larcier. |
![]() ![]() | Rosoux, H. (2011). Le recel successoral peut être consommé avant que l'inventaire ne soit clôturé, obs. sous Cass. 31 mai 2010. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, (27), 1279. ![]() |
![]() ![]() | Rosoux, H. (2011). Action en revendication et preuve du don manuel (obs.). Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, (27), 1289. ![]() |
![]() ![]() | Rosoux, H. (2011). Action en restitution et preuve du don manuel (obs.). Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, (27), 1309. ![]() |
Desir, S., Moreau, P., Rosoux, H., Rousseau, L., & Delnoy, P. (2011). Le droit des libéralités. In Chroniques notariales, vol. 53 (pp. 199-394). Bruxelles, Belgium: Larcier. |
![]() ![]() | Rosoux, H. (2010). "L'héritier soupçonné de recel est-il présumé de bonne foi ?", note sous Mons, 26 janvier 2010. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, (35), 1661. ![]() |
![]() ![]() | Rosoux, H. (2010). "De l'inefficacité de la renonciation à la succession par un héritier coupable de recel", note sous C. trav. Mons, 4 mars 2009. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, (35), 1650-1651. ![]() |
Desir, S., Massange, S., & Rosoux, H. (2009). Les successions. In P. Delnoy & P. Moreau (Eds.), Chroniques notariales (pp. 324-433). Bruxelles, Belgium: Larcier. |