Avantager son conjoint : quelles possibilités ?

Si, selon Nietzsche, « le mariage est une longue conversation », on est en droit d’espérer que celle-ci ne soit pas monolithique et se décline au contraire en de nombreuses discussions plus spécifiques en lien avec le passé, le présent et l’avenir. Parmi celles-ci, la question sensible relative à la situation dans laquelle se trouvera le conjoint à la suite du décès de son partenaire figure parmi les thématiques classiques susceptibles d’être mises sur la table au cours du mariage. Un simple coup d’œil dans la littérature plus ou moins spécialisée – combien de fois ne lisons-nous pas, dans une certaine presse, le titre explicite : « comment léguer le plus possible à son conjoint ? » – suffit pour se convaincre de la place centrale du conjoint survivant dans le droit des successions et des libéralités, compte tenu de la situation affective tout à fait particulière qu’il partageait avec le défunt.

Tout en gardant à l’esprit que notre propos ne peut être exhaustif, vu la créativité bien souvent sans limite en matière de planification successorale, nous exposerons dans les
lignes qui suivent différents mécanismes régulés par le législateur et permettant d’avantager, d’un point de vue civil ou fiscal, son conjoint survivant. Cette contribution constitue ainsi une tentative de panorama des outils légaux courants mis à la disposition des couples pour anticiper sur leurs successions respectives.