La libéralisation des échanges des biens environnementaux peut-elle contribuer à l’atteinte des objectifs environnementaux? Une analyse à travers les élasticités des coûts au commerce

Le fil conducteur de cette recherche part de l’hypothèse de Frankel et Rose (2005) selon laquelle, le commerce peut entraîner des habitudes de consommation « plus propres » à travers, d’une part l’amélioration des revenus, et d’autre part la diffusion et l’utilisation des innovations techniques. La question de l’accélération des échanges des Biens environnementaux (BE) pour faciliter l’accès aux technologies « green » est au cœur des politiques de développement durable de l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC), largement partagées par l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), la Commission Européenne ainsi que de la Coopération économique Asie et Pacifique (APEC). Mais, au su de la structure du commerce et les spécificités des BE, une libéralisation des échanges des BE permettrait-elle réellement une large diffusion des technologies propres telle qu’espérée pour atteindre les objectifs environnementaux?

A travers une analyse des élasticités des coûts de commerce des BE, et en référence aux listes BE proposées par l’OCDE et APEC, nous discutons des implications commerciales de l’éventualité d’une libéralisation du commerce des BE. Nos résultats montrent que l’élimination des barrières douanières dans le commerce des BE ne sera qu’un impact modeste sur la fluidité commerciale des BE. Cela est dû au fait que pour des plus gros pays (importateurs et exportateurs), les élasticités des coûts commerciaux liées aux droits de douanes sur les BE sont déjà très faibles. Cette étude montre que l’atteinte des objectifs environnementaux et de développement de l’OMC, l’OCDE et de l’APEC passe par la mise en place de mécanismes favorisant le transfert de technologies, les incidences des coûts au commerce étant plus importantes pour les « petites » économies. Par ailleurs plusieurs études soulignent que de nombreuses barrières non tarifaires (BNT) entravent également les échanges des BE. Par conséquent la question de la réduction/élimination des BNT devrait être discutée tout autant que l’élimination des tarifs sur BE durant les négociations plurilatérales sur le sujet.