Paper published in a book (Scientific congresses and symposiums)
Labels du patrimoine culturel, ordres juridiques et effectivité de la norme
Desseilles, François
2020 • In Tanchoux, Philippe; Priet, François (Eds.) Les labels dans le domaine du patrimoine culturel et naturel
Discrètement apparu dans les années soixante, le recours à la technique du label en matière de pa...
Peer reviewed
Scientific conference in universities or research centers (Scientific conferences in universities or research centers)
Le droit selon le Marvel Cinematic Universe - du surhomme au sous-État
Pironnet, Quentin
2019
Article for a general audience (Diverse speeches and writings)
Notre-Dame de Paris : le mécénat, un accusé trop facile
Vandenbulke, Antoine
2019
Les dons importants réalisés à la suite de l'incendie de la cathédrale Notre-Dame ont fait l'obje...
Article for a general audience (Diverse speeches and writings)
Le mécénat, un accusé trop facile?
Vandenbulke, Antoine
2019
Les dons importants réalisés à la suite de l'incendie de la cathédrale Notre-Dame ont fait l'obje...
Article (Scientific journals)
Ce que la littérature fait au droit: le cas Emmanuel Carrère
Thirion, Nicolas
2019 • In COnTEXTES: Revue de Sociologie de la Littérature
Dans "D’autres vies que la mienne", Emmanuel Carrère décrit minutieusement le combat mené par que...
Peer reviewed
Paper published in a book (Scientific congresses and symposiums)
Les frontières du droit à l'épreuve des films de mafias
Thirion, Nicolas; Pasteger, David
2019 • In Flores-Lonjou, Magalie; Epinoux, Estelle; Lefebve, Vincent (Eds.) Frontière(s) au cinéma
Demander dans quelle mesure l’injonction du brigand qui exige « la bourse ou la vie ! » peut être...
Peer reviewed
Scientific conference in universities or research centers (Scientific conferences in universities or research centers)
Artification, droit et arts situés
De Brogniez, Maxime
2018
La conférence vise à mieux cerner la notion d'arts situés. Des décisions de justice sont utilisée...
Contribution to collective works (Parts of books)
Lois belge et luxembourgeoise, entre imitation et création
Desseilles, François; de Clippele, Marie-Sophie
2018 • In Bady, Jean-Pierre; Cornu, Marie; Fromageau, Jérôme et al. (Eds.) De 1913 au Code du patrimoine. Une loi en évolution sur les monuments historiques
La présente contribution met en parallèle trois législations – les lois française de 1913, luxemb...
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Article (Scientific journals)
Les réprouvés d'Ernst von Salomon, ou l'histoire d'une révolution qui ne passe pas
Thirion, Nicolas
2018 • In Revue générale: Réflexion et Culture, 2 (hiver), p. 65-84
Dans "Les réprouvés", Ernst von Salomon retrace, du point de vue d’un Allemand, la période troubl...
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Article (Scientific journals)
Justice révolutionnaire versus justice d’État. Les années de plomb en Italie, entre représentations cinématographiques et représentations juridiques
Thirion, Nicolas; Pasteger, David
2018 • In e-Legal : Revue de Droit et de Criminologie de l'Université Libre de Bruxelles
Les années de plomb en Italie ont révélé le développement d’une activité à prétention juridiction...
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Scientific conference in universities or research centers (Scientific conferences in universities or research centers)
Droit, artification et domination : Bourdieu, Duchamp et Pinoncelli
De Brogniez, Maxime
2017
Scientific conference in universities or research centers (Scientific conferences in universities or research centers)
Droit et artification
De Brogniez, Maxime
2017
Contribution to collective works (Parts of books)
Aspects juridiques: problématiques du droit du patrimoine culturel immatériel et des droits intellectuels
Desseilles, François
2017 • In Lempereur, Françoise (Ed.) Patrimoine culturel immatériel
Peer reviewed
Contribution to collective works (Parts of books)
L'affaire Jean-Claude Romand. Entre vérité et mensonge, réalité et fiction
Thirion, Nicolas; Pasteger, David; Flores-Lonjou, Magalie
2017 • In Jouve, Emeline; Miniato, Lionel (Eds.) Chronique judiciaire et fictionnalisation du procès. Discours, récits et représentations
Peer reviewed
Unpublished conference/Abstract (Scientific congresses and symposiums)
Labels du patrimoine culturel, ordres juridiques et effectivité de la norme
Desseilles, François
2016 • Les labels dans le domaine du patrimoine
Article (Scientific journals)
Droit et dystopies
Pironnet, Quentin
2016 • In Revue Interdisciplinaire d'Études Juridiques, 77
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Article (Scientific journals)
Fondations, philanthropie et mécénat
Vandenbulke, Antoine
2016 • In Tijdschrift voor Rechtspersoon en Vennootschap - Revue pratique des sociétés, 7, p. 847-867
L’étude a pour objectif de présenter de manière approfondie les aspects juridiques de la fondatio...
Peer reviewed
Article for a general audience (Diverse speeches and writings)
Vers un financement de la culture à deux vitesses?
Vandenbulke, Antoine
2016
L'extension du tax shelter au secteur des arts de la scène en Belgique : vers une privatisation a...
Article (Scientific journals)
Les musées à forme d’établissement public administratif peuvent-ils recourir à l’arbitrage ?
Desseilles, François
2015 • In Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, (3), p. 497-520
Cet article s’attache à étudier la possibilité d’utiliser dans la sphère muséale un des modes alt...
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Article (Scientific journals)
Le nouveau régime de tax shelter pour la production audiovisuelle
Vandenbulke, Antoine
2015 • In Journal des Tribunaux, p. 707-710
Description of the new tax shelter scheme in Belgium for companies wishing to invest in the produ...
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Conference given outside the academic context (Diverse speeches and writings)
Cité Talks – Stadgespréich : L’influence du patrimoine culturel sur l’image du Grand-Duché
Desseilles, François
2015
Contribution to collective works (Parts of books)
L'année européenne du patrimoine architectural et ses répercussions au Grand-Duché de Luxembourg: une "procession d'Echternach" ?
Desseilles, François; Langini, Alex
2015 • In Falser, Michael; Lipp, Wilfried (Eds.) Eine Zukunft für unsere Vergangenheit. Zum 40. Jubiläum des Europäischen Denkmalschutzjahres (1975–2015)
La contribution traite principalement à partir des documents parlementaires et des textes législa...
Peer reviewed
Article (Scientific journals)
Panorama des incitants fiscaux destinés à stimuler l’investissement privé dans le secteur cinématographique
Vandenbulke, Antoine
2015 • In Agefi Luxembourg, p. 18
Le secteur cinématographique européen fait l’objet de nombreux mécanismes de soutien – tant publi...
Peer reviewed
Article (Scientific journals)
Archives de la France libre – D'une question patrimoniale à une réflexion sur l'Etat : de l'utilité de la théorie du droit pour comprendre une décision judiciaire
Vandenbulke, Antoine
2015 • In Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, p. 157-177
Le tribunal de grande instance de Paris fût amené à se prononcer, dans son jugement du 20 novembr...
Peer reviewed
Unpublished conference/Abstract (Scientific congresses and symposiums)
Présentation de l'étude "Le droit du patrimoine culturel au Grand-Duché de Luxembourg"
Desseilles, François
2014 • Les Assises du Patrimoine - Colloque au Centre Culturel de Rencontre (Abbaye de Neumünster)
Other (Diverse speeches and writings)
Réunion de la Commission de la Culture du 20/05/2014 - Présentation de l'étude "Droit du patrimoine culturel au Luxembourg"
Desseilles, François
2014
Internal report (Reports)
Le droit du patrimoine culturel au Grand-Duché de Luxembourg (État des lieux – Étude de droit international et étranger – Recommandations).
Desseilles, François
2013
Article (Scientific journals)
Ceci n'est pas une censure. Sur les rapports entre liberté d'expression artistique et liberté de religion
Thirion, Nicolas
2013 • In Matière et l'Esprit, p. 43-63
La présente contribution a pour objet d'analyser, d'un point de vue juridique et philosophique, l...
Peer reviewed
Internal report (Reports)
Les saisies révolutionnaires et les biens nationaux mobiliers, leurs aspects juridiques (étude de cas).
Desseilles, François
2012
Article (Scientific journals)
La révolution allemande, au miroir de la littérature et du droit. Autour d'Alfred Döblin et de Carl Schmitt
Thirion, Nicolas
2012 • In Bon-A-Tirer: Revue Littéraire en Ligne
Comment la révolution allemande de 1918 et la chute du IIe Reich qui s'ensuivit ont inspiré à la ...
Peer reviewed
Article for a general audience (Diverse speeches and writings)
Protection du patrimoine culturel mobilier: entre la marchandisation des œuvres d'art et la légitime protection d'un patrimoine national : quelles sont les balises juridiques ?
Desseilles, François
2011
Contribution to collective works (Parts of books)
Autour de "La tache" de Philip Roth: de l'assignation des identités à la création de soi
Thirion, Nicolas
2011 • In Bourgeois, Marc; Richelle, Isabelle (Eds.) En quête de fiscalité, et autres propos... Mélanges offerts à Jean-Pierre Bours
Peer reviewed
Contribution to collective works (Parts of books)
Hétéro-régulation, auto-régulation et co-régulation: esquisse théorique et application au marché des services de médias audiovisuels
Thirion, Nicolas
2010 • In Jongen, François (Ed.) La directive services de médias audiovisuels - Le nouveau cadre juridique de l'audiovisuel européen
Dans une perspective de droit français et de droit européen, application au marché de services de...
Peer reviewed
Contribution to collective works (Parts of books)
Isaac Bashevis Singer, ou la littérature comme illustration d'une théorie du droit
Thirion, Nicolas
2007 • In Liber amicorum Paul Martens. L'humanisme dans la résolution des conflits. Utopie ou réalité?
Illustration de la théorie de la pluralité des ordres juridiques de Santi Romano par une nouvelle...