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Michiels Olivier

Département de droit > Droit pénal et procédure pénale

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Main Referenced Co-authors
Falque, Géraldine  (19)
Berrendorf, Alyson  (4)
Jacobs, Ann  (4)
Derre, Sylvie (2)
Jacques, Elodie  (2)
Main Referenced Keywords
Procédure pénale (66); Accident du travail (7); Droit pénal social (7); Droit pénal (6); Opposition (5);
Main Referenced Disciplines
Criminal law & procedure (127)
Social law (26)
Civil law (4)
Judicial law (4)
Public law (3)

Publications (total 152)

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Michiels, O., & Jacques, E. (2014). Principes de droit pénal. (Les Editions de l'Université de Liège, ULiège - Université de Liège, Principes de droit pénal). https://hdl.handle.net/2268/131572

Michiels, O., & Falque, G. (2024). La nouvelle procédure accélérée en matière pénale. Journal des Tribunaux, (6978), 229-234.
Peer reviewed

Michiels, O., & Berrendorf, A. (21 October 2023). Mandat d'arrêt européen et conditions de refus liées à la prescription de la peine : une lecture critique ? Journal des Tribunaux, 6955 (10/ 2023), 580-582.
Peer reviewed

Michiels, O. (2023). L’intervention d’un « avocat attesté » pour se pourvoir en cassation. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, (2023/31), 1394-1396.
Peer reviewed

Michiels, O., & Berrendorf, A. (2023). Le concours entre l’enquête parlementaire et la procédure judiciaire : terrain de jeu partagé entre la commission parlementaire et les magistrats, ou chasse gardée ? Revue de Droit Pénal et de Criminologie, (7-8), 761-785.
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Michiels, O. (2023). L'interdiction de cumul de fonctions judiciaires. Journal des Tribunaux, (24/2023), 399-400.
Peer reviewed

Michiels, O., & Falque, G. (2023). Principes de procédure pénale. (2 édition). Bruxelles, Belgium: Larcier.
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Michiels, O. (2023). L'opposition en procédure pénale luxembourgeoise. Droit Pénal et Procédure Pénale: Revue Luxembourgeoise, (2022/10), 1-9.
Peer reviewed

Michiels, O. (2022). Les formalités de l'appel principal. In Le droit pénal et la procédure pénale en constante évolution (Commission Université Palais, pp. 361-374). Liège, Belgium: Anthemis.
Peer reviewed

Michiels, O. (02 September 2022). Les précisions de la Cour de cassation sur les modalités d’informations en vue d’interjeter appel d’un jugement rendu par défaut en procédure pénale. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 2022/27, 1214-1218.
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Michiels, O. (2022). Le principe non bis in idem en droit de l'Union. Journal de Droit Européen, (291), 326-333.
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Michiels, O. (2022). Le concours entre l'opposition et l'appel en procédure pénale. Bulletin de la procédure et des voies d'exécution, 3.
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Michiels, O. (2022). La sanction radicale de la signification irrégulière d’un mandat d’arrêt. Bulletin de la procédure et des voies d'exéction, (2022/18), 6.
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Michiels, O., & Berrendorf, A. (2022). Les contours de l'application du principe non bis in idem au disciplinaire. Journal des Tribunaux, (6884), 53-58.
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Michiels, O. (2021). Quelle sanction pour la violation de l’interdiction de décerner un mandat d’arrêt dans le but d’exercer une répression immédiate ou toute autre forme de contrainte ? Revue de Droit Pénal et de Criminologie, (2021/9-10), 962-968.
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Michiels, O., & Berrendorf, A. (October 2021). Le délicat équilibre du funambule : à câble tendu entre perquisition et visite domiciliaire en matière d’environnement. Droit Pénal de l'Entreprise, 2021/13, 177-184.
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Michiels, O. (2021). La mise en état judiciaire des causes portant sur l'action publique. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, (2021/25), 1108-1114.
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Michiels, O. (01 May 2021). Quelle est la juridiction compétente pour connaître du recours formé contre l’amende administrative visée par l’article 13ter du Code wallon de l’Habitation durable ? Journal des Tribunaux, mai 2021 (n° 6855), 317-320.
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Michiels, O. (23 January 2021). La responsabilité solidaire et in sodium en procédure pénale. Journal des Tribunaux, 6842 (2021/4), 73-76.
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Michiels, O. (22 December 2020). L’extinction de l’action publique menée à charge du titulaire du privilège de juridiction et ses conséquences pour les auteurs d’infractions connexes. Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, 2020/3, 541-547.
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Michiels, O. (24 November 2020). la lecture du seul dispositif de la décision – opposition non avenue – appel sur girefs au regard de l’article 210 du Code d’instruction crimnelle et l’appel subséquent du prévenu [Paper presentation]. Marathon de droit pénal Larcier.

Michiels, O., & Falque, G. (2020). La dispense de la contribution au fonds budgétaire relatif à l’aide juridique de seconde ligne en procédure pénale. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, (2020/36), 1672-1676.
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Michiels, O. (2020). Les sanctions administratives communales face au suris et à la suspension du prononcé de la condamnation. Journal des Juges de Police, (3/2020), 167-172.
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Michiels, O., & Falque, G. (2020). Expertise en matière pénale. Postal Memorialis.

Michiels, O. (June 2020). Arrêt "X" : le mandat d’arrêt européen et la suppression du contrôle de la double incrimination : une mise au point sur le seuil maximum de la peine en cas de modifications de la loi. Journal de Droit Européen, 270, 271-276.
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Michiels, O. (08 February 2020). De l'utilisation des moyens nouveaux par le juge d'appel. Journal des Tribunaux, 6802, 104-107.
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Michiels, O. (2020). La subrogation préférentielle de l’organisme assureur et ses conséquences sur le montant des indemnités dues par le prévenu au profit d’une partie civile. Revue Générale des Assurances et des Responsabilités, (3), 15663.
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Michiels, O. (2019). Ton appel tu motiveras. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, (2019/40), 1911-1918.
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Falque, G., & Michiels, O. (2019). Le principe non bis in idem: quand le droit belge intègre les soubresauts du droit européen? In V. Franssen & A. Masset, Actualités de droit pénal et de procédure pénale (pp. 325-374). liège, Belgium: Anthemis.

Michiels, O., & Falque, G. (2019). Le principe non bis in idem : quand le droit belge intègre les soubresauts du droit européen? In Actualités de droit pénal et de procédure pénale (pp. 326-374). Liège, Belgium: Anthemis.
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Michiels, O. (October 2019). Quel sort peut-on réserver à la personne détenue en vertu d'un mandat d'arrêt européen rendu exécutoire et dont la remise à l'Etat d'émission est différée ? Dossiers de la Revue de Droit Pénal et de Criminologie, 9-10 (2019), 1147-1158.
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Michiels, O. (2019). Le prévenu intimé peut-il se prévaloir d'un délai supplémentaire d'appel ? Droit Pénal de l'Entreprise, (2019/3), 174-179.
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Michiels, O. (2019). L’arrêt Beuze contre Belgique une regrettable contre-révolution ? Journal des Tribunaux, (6768), 283-285.
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Michiels, O., & Falque, G. (2019). Principes de procédure pénale. Bruxelles, Belgium: Larcier.

Michiels, O. (2018). Le droit d'accès au juge - Un leitmotiv dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle ? In Libertés, (l)égalité, humanité Mélanges offerts à Jean Spreutels (pp. 539-564). Bruxelles, Belgium: bruylant.
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Michiels, O., & Descamps, L. (December 2018). L'action civile intentée par le curateur devant les juridictions répressives. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 2018/41, 1965-1973.
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Michiels, O., Lambotte, P., & Falque, G. (2018). Divorce - sécurité sociale. In Divorce : commentaire pratique (Supplément). Liège, Belgium: Wolters Kluwer.

Michiels, O. (September 2018). Petite discussion sur les thèmes de l'opposition non avenue et du droit d'assister en personne à son procès. Revue de Droit Pénal et de Criminologie, 9-10 (2018), 1014-1024.
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Michiels, O. (2018). Connexité et règlement de la procédure dans les hypothèses de privilège de juridiction. Journal des Tribunaux, (2018/18), 395-398.
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Michiels, O. (2018). L’opposition en procédure pénale belge depuis la loi Pot-Pourri II. https://orbi.uliege.be/handle/2268/221002

Michiels, O. (2018). Le cumul de sanctions : le principe non bis in idem à l'aune de la jurisprudence de la Cour de justice et de la Cour européenne des droits de l'homme. In L'Europe au présent ! Liber Amicorum Wathelet (pp. 555-578). Bruxelles, Belgium: bruylant.
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Michiels, O. (2018). Procédure pénale.

Michiels, O. (2018). Le secret professionnel de l’avocat: rapide tour d’horizon autour d’une triple thématique. Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, 1/2018, 205-214.
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Michiels, O. (2017). L'expertise en procédure pénale.

Michiels, O., & Falque, G. (2017). Le principe non bis in idem et les procédures mixtes : un camouflet infligé à la jurisprudence Zalotoukhine ? Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, (2017/23), 1069-1078.
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Michiels, O. (03 June 2017). L’article 458 du Code des impôts sur les revenus est-il un frein à l’intervention du fisc en procédure pénale ? Journal des Tribunaux, 2017/21 (n° 6691), 398-400.
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Michiels, O., & Falque, G. (2017). La réforme de l'aide juridique : suivez le guide ! In Les droits du justiciable face à la justice pénale (pp. 92-143). Liège, Belgium: Anthemis.
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Michiels, O., & Kezmann, L. (2017). Le régime général des peines un an après l'adoption de la loi du 5 février 2016. In La loi Pot-Pourri II un an après (pp. 8-27). Bruxelles, Belgium: Larcier.
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Michiels, O. (2017). L'intervention de l'assureur dans le procès pénal : la défense de ton assuré tu assumeras ? Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, 2017/1, 93-99.
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Michiels, O. (2017). Procédure pénale. (ULiège - Université de Liège, Procédure pénale).

Michiels, O., & Falque, G. (2017). L’indemnité de procédure, l’appel de la partie civile et l’acquittement du prévenu : la croix et la bannière ? Revue de Droit Pénal et de Criminologie, 2017/1, 25-38.
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Michiels, O. (2016). La transaction pénale élargie face au contrôle de la Cour constitutionnelle. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, (2016/39), 1847-1852.
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Michiels, O., & Nederlandt, O. (2016). Le régime disciplinaire appliqué aux internés : irresponsables au pénal, responsables au disciplinaire ? Journal des Tribunaux, (6660), 561-570.
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Michiels, O., & Falque, G. (2016). Les déclarations non vérifiées de témoins au regard du procès équitable. Journal des Tribunaux, (6656), 485-490.
Peer reviewed

Michiels, O., & Kerzmann, L. (2016). Nouveautés en matière de détention préventive ou les droits de la défense à prix bradés : une fausse bonne affaire ? In La loi "Pot-pourri II " : un recul de civilisation ? (pp. 61-82). Limal, Belgium: Anthemis.
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Michiels, O. (2016). Durée excessive d'une procédure pénale et mise en cause de la responsabilité civile de l'Etat. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, (2016/12), 569-574.
Peer reviewed

Thevissen, P., & Michiels, O. (22 January 2016). Les règles relatives aux voies de recours ordinaires : évolution ou révolution ? [Paper presentation]. Pot pourri II : droit pénal et procédure pénale en mutation, Liège, Belgium.

Michiels, O. (2016). Pas d'obstacle constitutionnel pour les sanctions administratives communales. Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, (2016/1), 79-99.
Peer reviewed

Michiels, O., & Falque, G. (2016). L’infraction d’obstacle à la surveillance sous le spectre du droit au silence et du droit de ne pas s’auto-incriminer. Orientations: la Revue du Droit Social et de la Gestion du Personnel, (2006/1), 2-11.
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Michiels, O., & Falque, G. (2016). Introduction à la procédure pénale. (DROI2355-1).

Michiels, O. (2016). Prescription de l’action directe dirigée contre l’assureur et incidences de l’intervention du juge répressif. Revue Générale des Assurances et des Responsabilités, 2016/8, 15319.
Peer reviewed

Michiels, O. (2015). Les nouvelles causes de suspension de l'action publique corrigées par la Cour constitutionnelle. In Actualités de droit pénal. Hommage à Ann Jacobs (pp. 80-101). Bruxelles, Belgium: Larcier.
Peer reviewed

Michiels, O., & Falque, G. (2015). L’importance aux yeux de Strasbourg de l’effectivité des recours indemnitaires et préventifs en cas de dépassement du délai raisonnable. Revue Trimestrielle des Droits de l'Homme, (2015/103), 741-758.
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Michiels, O. (2015). Le règlement de la procédure en cas de dessaisissement du juge d’instruction incompétent ratione loci ? Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, (127), 1174-1178.
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Michiels, O. (2015). L'opposition et le délai de prescription de la peine. Revue de Droit Pénal et de Criminologie, 370-380.
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Michiels, O. (2015). La jurisprudence de la Cour constitutionnelle en procédure pénale : le Code d'instruction criminelle remodelé par le procès équitable ? [Doctoral thesis, ULiège - Université de Liège]. ORBi-University of Liège. https://orbi.uliege.be/handle/2268/180824

Michiels, O., & Jacques, E. (2015). Principes de droit pénal.

Michiels, O., & Falque, G. (2015). Procédure pénale.

Michiels, O. (2014). L'expertise en procédure pénale.

Michiels, O. (2014). Règlements de juges : conséquences sur la peine et sur la saisine du juge de renvoi. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 1561-1565.

Michiels, O., & Jacques, E. (2014). Principes de droit pénal. (Les Editions de l'Université de Liège, ULiège - Université de Liège, Principes de droit pénal).

Michiels, O., & Falque, G. (28 February 2014). Les éléments de preuve recueillis à l'étranger : essai de synthèse. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 2014/9, 413-426.
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Michiels, O. (31 January 2014). Questions de droit pénal social - Petit état de la jurisprudence [Paper presentation]. Le Code de droit pénal social, Bruxelles, Belgium.

Michiels, O. (2014). Procédure pénale. (Presses Universitaires de Liège).

Michiels, O. (January 2014). Le droit pour le prévenu de comparaître personnellement devant les juridictions répressives. Revue de Droit Pénal et de Criminologie, 1/2014 (janvier), 113-119.
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Michiels, O. (2013). L'amende fiscale en matière TVA sous la loupe de la Cour constitutionnelle. Revue de Droit Pénal et de Criminologie, (7-8), 738-747.
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Michiels, O. (2013). Le droit à l'assistance d'un avocat est-il un principe général énoncé par la Convention européenne des droits de l'homme ? Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, (2013/7), 465-471.
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Michiels, O., & Falque, G. (2013). Culpabilité post-mortem et réparation civile au pénal : un mariage impossible ? Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, (2/2013), 258-269.
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Jacobs, A., & Michiels, O. (2013). La loi "Salduz" confirmée et améliorée par la Cour constitutionnelle. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 558-571.
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Michiels, O., & Falque, G. (2013). Procédure pénale.

Michiels, O., Louis, S., & Kettels, A. (2012). Les indemnités de procédure. Kluwer.

Michiels, O. (2012). La rencontre inévitable entre l’autorité de la chose jugée du pénal sur le civil et la réserve des intérêts civils. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 1350-1355.
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Michiels, O. (July 2012). Le principe de la preuve unique ou déterminante. Revue Trimestrielle des Droits de l'Homme, 91, 693-711.
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Michiels, O. (2012). Initiation à la rédaction d'une décision répressive [Paper presentation]. Préparation à l'examen d'aptitude à la magistrature, Bruxelles, Belgium.

Michiels, O. (2012). Brevet de constitutionnalité pour le délai de garde à vue de quarante-huit heures. Journal des Tribunaux, 92-94.
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Michiels, O. (2011). La procédure pénale par défaut : questions chosies [Paper presentation]. Treffen am 17.10.2011 im OLG Köln, Colgone, Germany.

Michiels, O., & Monville, P. (2011). Salduz : entre présent et futur. In A. Jacobs & A. Masset (Eds.), Actualités de droit pénal (pp. 43-94). Liège, Belgium: Anthémis.

Michiels, O. (2011). L’immunité pénale de certaines personnes morales de droit public et ses incidences sur le délai de prescription de l’action civile née d’une infraction. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, (2011/31), 1542 - 1550.
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Michiels, O. (2011). Quand la visite domiciliaire réalisée par les agents des douanes et accises se heurte à certains droits fondamentaux. Revue de Droit Pénal et de Criminologie, 657-672.
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Michiels, O., & Jacobs, A. (2011). L’admissibilité des preuves obtenues en violation de l’article 3 de la Convention européenne des droits de l’homme. Revue de Droit Pénal et de Criminologie, 290-307.
Peer reviewed

Michiels, O., & Jacobs, A. (2011). Les implications de la jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de l’homme sur les preuves La jurisprudence Salduz et l’arrêt Gäfgen. Journal des Tribunaux, 153-161.
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Michiels, O. (2011). La mise en cause devant la Cour européenne des droits de l’homme de l’impartialité objective de la Cour de cassation de France en cas de nouveau pourvoi après une première cassation. Revue de Droit Pénal et de Criminologie, 60-69.
Peer reviewed

Michiels, O. (2011). De Salduz à Brusco ou les exigences de la Cour européenne des droits de l’homme sur la présence de l’avocat. In F. Deruyck & M. Rozie (Eds.), Liber Amicorum Alain De Nauw Het strafrecht bedreven (pp. 651-665). Brugge, Belgium: die Keure.

Michiels, O. (2010). La réception des arrêts Salduz et Dayanan de la Cour européenne des droits de l'homme par la Cour de cassation. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, (27), 1274-1284.
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Michiels, O. (2010). Plainte, non-lieu et indemnité de procédure. Journal des Tribunaux, 315-316.
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Michiels, O., Chichoyan, D., & Thevissen, P. (2010). La détention préventive. Louvain-la-Neuve, Belgium: Anthemis.

Michiels, O. (2010). L’écartement des pièces recueillies par le juge d’instruction et l’annulation de l’audition vidéo-filmée d’un mineur victime d’abus sexuel : deux questions pour deux solutions distinctes. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 468 à 474.
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Michiels, O. (2010). Vers un renforcement du contrôle de la régularité de la procédure ? Revue de Droit Pénal et de Criminologie, 216-221.
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Michiels, O., & Kettels, A. (December 2009). L'imputabilité et la participation en droit pénal social - Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation du 20 janvier 2009. Revue de droit pénal et de l'entreprise, 4, 309-314.
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Michiels, O. (03 October 2009). Les interactions entre la prévisibilité du dommage et l’élément moral des infractions. Journal des Tribunaux, 6364 (30/2009), 561-566.
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Michiels, O. (03 April 2009). Courte réflexion sur l'application dans le temps de la loi du 8 juin 2008 portant des innovations en matière de correctionnalisation des crimes et de contraventionnalisation des délits. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 14, 638-641.
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Michiels, O. (February 2009). La qualification imprécise face au droit à l'information du prévenu. Revue de Droit Pénal et de Criminologie, 2, 229-234.
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Michiels, O. (2009). L'assouplissement des règles relatives à la prononciation d'une décision en matière répressive. Revue de Droit Pénal et de Criminologie, 720-726.
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Michiels, O. (2008). Séparation de fait - Commentaire pratique. La sécurité sociale. In O. Michiels, Séparation de fait - Commentaire pratique (pp. 5.4 à V.5.7). Belgium: Kluwer.

Michiels, O. (13 September 2008). Quelques précisions sur les notions de faute, de dol éventuel et de dol praeter-intentionnel quand il y a mort d'homme. Journal des Tribunaux, 6319, 492-494.
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Michiels, O. (June 2008). Le recours contre une décision de la commission de probation. Revue de Droit Pénal et de Criminologie, 6, 688-695.
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Michiels, O. (2008). Du neuf au sujet de la condamnation d'office visée par l'article 35, paragraphe 1er, aliéna 3 de la loi du 27 juin 1969 concernant la sécurité sociale des travailleurs salariés. Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, 1, 39-48.
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Michiels, O., & Jacobs, A. (2008). Les innovations apportées par la loi du 8 juin 2008 à la correctionnalisation des crimes et à la contraventionnalisation des délits. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, n° 32, 1410-1418.
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Michiels, O. (2008). Les précisions de la Cour constitutionnelle quant à la nature juridique de la condamnation d'office visée par l'article 35 § 1er aliéna 3 de la loi du 27 juin 1969 concernant la sécurité sociale des travailleurs salariés. Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, 2008/3, 411-417.
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Michiels, O. (14 December 2007). Faut-il surseoir à statuer, en application du principe du « criminel tient le civil en état » lorsque la responsabilité d’un prévenu est mise en cause devant le juge civil sur la base de l’article 1384 aliéna 1er du Code civil ? Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 41, 1739-1747.
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Michiels, O. (2007). L’action de l’auditeur du travail organisée par l’article 138bis paragraphe 2 du Code judiciaire. Revue de Droit Pénal et de Criminologie, 6, 549-563.
Peer reviewed

Michiels, O. (2007). Le point de départ du délai de prescription de l'action publique lorsque le délit collectif est constitué par une ou plusieurs infractions d'abus sexuels sur mineur. Revue de Droit Pénal et de Criminologie, 268-272.
Peer reviewed

Michiels, O. (2007). Le désistement d’une partie civile et ses incidences sur l’autorité de la chose jugée du pénal sur le civil. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 1251-1255.
Peer reviewed

Michiels, O. (2007). La répétibilité en procédure pénale des honoraires et des frais d’avocat telle qu’elle est organisée par la loi du 21 avril 2007. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 1259-1267.
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Michiels, O. (2007). Le ministère public est-il tenu au secret de l'instruction ? Ou les incidences du secret de l'instruction sur l'intervention de la partie publique dans les procédures civiles et pénales. Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, 155-168.
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Michiels, O., & Monville, P. (2006). La répétibilité des frais de défense en matière pénale, oui mais. In O. Michiels & P. Monville, Actualités de droit pénal et de procédure pénale (pp. 291-314). Bruxelles, Belgium: Larcier.

Michiels, O. (2006). La mise en état des causes sur la base de l'article 4 du titre préliminaire du Code de procédure pénale. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 79-83.
Peer reviewed

Michiels, O. (2006). L'élection de domicile en procédure pénale. Revue de Droit Pénal et de Criminologie, 1174-1187.
Peer reviewed

Michiels, O. (12 November 2005). La réserve d’office des intérêts civils par le juge pénal et la mise en état des causes ( le nouvel article 4 du titre préliminaire du Code de procédure pénale ). Journal des Tribunaux, 6199, 685-692.
Peer reviewed

Michiels, O. (2005). La forme de l'opposition en procédure civile et en procédure pénale. Revue de Droit Judiciaire et de la Preuve, 268-273.
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Michiels, O. (2005). Le point de départ du délai de prescription de l'action publique pour le complice du délit d'organisation frauduleuse d'insolvabilité. Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 533-538.
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Michiels, O., & Derre, S. (2005). De quelques aspects de droit pénal social et de procédure pénale susceptibles d'être rencontrés par le juge social ou le juge répressif. Revue Belge de Sécurité Sociale, 2, 287-304.
Peer reviewed

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