Publications and communications of Vincent Sepulchre

Bourgeois, M. (Ed.), Baltus, F. (Other coll.), Defoy, X. (Other coll.), Marcelle, C. (Other coll.), Masson, X. (Other coll.), Noirhomme, P. (Other coll.), Rivera, E. (Other coll.), & Sepulchre, V. (Other coll.). (2021). Questions choisies en matière de TVA - Anno 2021. Bruxelles, Belgium: Larcier.

Sepulchre, V. (2020). Les principes généraux de la TVA dégagés par la Cour de justice de l'Union européenne. Essai de synthèse de l'apport essentiel de la Cour. Revue Générale du Contentieux Fiscal, 1-2, 5-28.

Sepulchre, V. (2020). La Cour de Justice de l’Union européenne et la TVA – Revue de jurisprudence 2019. Revue Générale de Fiscalité et de Comptabilité Pratique, 8, 21-36.

Sepulchre, V. (2020). L'assujettissement à la TVA des chiropracteurs et des ostéopathes et la soumission à la TVA de la chirurgie esthétique, au 1er octobre 2019 - la Cour constitutionnelle a manié le scalpel. Revue Générale de Fiscalité et de Comptabilité Pratique, 1, 7-26.

Sepulchre, V. (2020). L'affermage et la location de biens immeubles Partie VIII.2.4bis. In Guide de Droit immobilier (pp. 1-160). Malines, Belgium: Kluwer.

Sepulchre, V. (2020). I.2.1 Distinction entre impôt et redevance - Cass., arrêt du 29 octobre 2009, R.G. n° C.08.0608.N/2 – C.E., arrêt Staes Marcel du 24 mars 1981, n° 21.061. In F. Stévenart Meeûs, Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale. Principes généraux (pp. 37-53). Bruxelles, Belgium: Larcier.

Sepulchre, V. (2019). 50 ans… de coexistence (plus ou moins) pacifique entre TVA et droits d'enregistrement dans l'immobilier - État de la question. In Études de droit fiscal. Cinquantenaire du Master en droit fiscal de l'ULB (pp. 247-293). Limal, Belgium: Anthemis.

Sepulchre, V. (2019). La prescription des crédits d'impôts TVA : « nihil novi sub sole », et pourtant… Revue Générale du Contentieux Fiscal, 6, 473-480.

Sepulchre, V. (2019). La fiscalité des clauses d'accroissement et de réversion dans les trois Régions. Revue de Planification Patrimoniale Belge et Internationale, 1, 48-80.

Sepulchre, V. (2019). La Cour de Justice de l'Union européenne et la TVA – Revue de jurisprudence 2018. Revue Générale de Fiscalité et de Comptabilité Pratique, 4, 7-26.

Bublot, J., & Sepulchre, V. (19 March 2018). Actualités T.V.A. de l'année écoulée. Paper presented at Séminaires HEC Liège, Liège, Belgium.

Sepulchre, V. (2018). Mémento de la Fiscalité locale et régionale. Malines, Belgium: Kluwer.

Sepulchre, V. (2018). Transmissions d’entreprises - Les techniques de maintien du contrôle familial. Revue de Planification Patrimoniale Belge et Internationale, 1, 96-103.

Sepulchre, V. (2018). Transmission d’entreprise à Bruxelles et en Wallonie : un régime fiscal encore (trop) méconnu. Revue de Planification Patrimoniale Belge et Internationale, 1, 25-47.

Sepulchre, V. (2018). Les principes généraux de la T.V.A. dégagés par la Cour de justice de l'Union européenne – Essai de synthèse de l'apport essentiel de la Cour. In L'Europe au présent ! Liber amicorum Melchior Wathelet (pp. 929-966). Bruxelles, Belgium: Bruylant.

Sepulchre, V. (2018). Les entreprises exercées par des cohabitants : le transfert aux taux réduits et la conservation des revenus et/ou de la gestion. Recueil Général de l'Enregistrement et du Notariat, 9, 507-524.

Sepulchre, V. (2018). Les aspects TVA et impôts sur les revenus des transmissions d'entreprise. Revue de Planification Patrimoniale Belge et Internationale, 1, 104-114.

Sepulchre, V., Coipel, M., & Davagle, M. (2017). ASBL. Bruxelles, Belgium: Larcier.

Sepulchre, V., Prégardien, P., & Delfin Diaz, K. (2017). Vade-mecum de la facture. Limal, Belgium: Anthemis.

Sepulchre, V. (2017). La coordination des droits d’enregistrement et de la T.V.A. sur les opérations immobilières. In M. Bourgeois & I. Richelle, Le droit fiscal en 2017 – Questions choisies CUP 172 (pp. 7-78). Limal, Belgium: Anthemis.

Bublot, J., & Sepulchre, V. (20 March 2017). Actualités T.V.A. de l'année écoulée. Paper presented at Séminaires HEC Liège, Liège, Belgium.

Bourgeois, M., Douny, R., Chauvin, N., Chauvin, R., Dehalleux, V., Gustin, M., Sepulchre, V., & Van Molle, M. (2017). Les droits d'enregistrement. Chronique de Droit à l'Usage du Notariat, 65, 277-448.

Sepulchre, V. (2017). Note sous Civ. Namur, 7 juin 2017. Recueil Général de l'Enregistrement et du Notariat, 10, 432-439.

Sepulchre, V. (2017). Le retour légal et le retour conventionnel : aspects fiscaux. In X, L'option, la condition, le terme et la substitution (pp. 279-330). Limal, Belgium: Anthemis.

Bublot, J., & Sepulchre, V. (23 March 2016). Actualités T.V.A. de l'année écoulée. Paper presented at Séminaires HEC Liège, Liège, Belgium.

Bourgeois, M., Sepulchre, V., Uhoda, M. (Other coll.), & Piron, D. (Other coll.). (2016). Rapporti Nazionali - Belgio. In A. Di Pietro (Ed.), La fiscalità ambientale in Europa e per l'Europa (pp. 135-177). Cacucci editore.

Sepulchre, V., Prégardien, P., & Delfin Diaz, K. (2015). Vade-mecum de la facture. Limal, Belgium: Anthemis.

Sepulchre, V. (2015). La fiscalité immobilière : à cheval sur la TVA et les droits d’enregistrement. In Y.-H. Leleu, Chroniques notariales (pp. 131-171). Bruxelles, Belgium: Larcier.

Sepulchre, V. (April 2014). Opérations complexes et refacturation – l’état de la question en 2013. Revue Générale de Fiscalité, 4, 4-29.

Mostaert, A., Nassogne, M.-C., Vermeylen, D., VIELLEVOYE, R., Wetzburger, C., Muller, M.-F., Lecart, C., Debauche, C., Dewulf, L., Sepulchre, V., Preux, C., & François, A. (20 March 2014). Le suivi des enfants nés prématurés ou avec un très petit poids de naissance : le projet CAP48. Poster session presented at 42ème Congrès de la Société Belge de Pédiatrie, Bruges, Belgium.

Sepulchre, V. (2014). Les principes constitutionnels belges de l’égalité et de la non-discrimination en matière fiscale. In x, Alabaster 1938-2013 (pp. 255-283). Limal, Belgium: Anthemis.

Sepulchre, V. (2014). La transmission d’entreprise en fiscalité patrimoniale : un nouveau contrat social ? In x, Liber amicorum Maurice Eloy (pp. 533-592). Limal, Belgium: Anthemis.

Sepulchre, V. (2012). La jurisprudence européenne en matière de T.V.A. - Répertoire de jurisprudence (chronologique et thématique). Bruxelles, Belgium: Larcier.

Sepulchre, V. (2011). la jurisprudence européenne en matière de T.V.A. - les balises européennes de la TVA et leur influence en Belgique. Bruxelles, Belgium: Larcier.

Bourgeois, M., & Sepulchre, V. (28 February 2011). Actualités en matière de fiscalité locale et régionale : conséquences de l’évolution institutionnelle de la Belgique. Paper presented at Séminaire exécutif HEC-ULg.

Sepulchre, V. (2010). La TVA et les communes. Bruges, Belgium: Vandenbroele.

Sepulchre, V. (2009). La fiscalité environnementale en Belgique. Bruxelles, Belgium: Larcier.

Husson, J.-F., Paindavoine, I., & Sepulchre, V. (2009). Compilation commentée de la littérature portant sur le soutien public et privé à la culture par d'autres voies et moyens que la subvention publique directe. Bruxelles, Belgium: Observatoire des Politiques Culturelles.

Bourgeois, M., & Sepulchre, V. (April 2007). Fiscalité locale et régionale: Problèmes actuels. Paper presented at Séminaire des formations continuées à horaire décalé, Liège, Belgium.

Sepulchre, V. (2007). La protection juridictionnelle des Droits de l'Homme en Belgique. Malines, Belgium: Kluwer.

Husson, J.-F., Dubois, O., Sepulchre, V., & Micheli, A.-S. (Other coll.). (2005). L’impact économique de la fiscalité locale en Région wallonne. Charleroi, Belgium: CIFoP.

Sepulchre, V. (2004). Les Droits de l'Homme et libertés fondamentales en droit fiscal. Bruxelles, Belgium: Larcier.