Browsing
     by title


0-9 A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

or enter first few letters:   
OK
See detailDroit social de l'entreprise : base du casus 2014-2015
Kéfer, Fabienne ULiege

Learning material (2014)

Detailed reference viewed: 14 (2 ULiège)
See detailDroit social de l'entreprise : planning des préparations d'arrêts 2014-2015
Kéfer, Fabienne ULiege

Learning material (2014)

Detailed reference viewed: 11 (4 ULiège)
Full Text
See detailLe droit transitoire de la réforme du divorce: un an après
Leleu, Yves-Henri ULiege

in Leleu, Yves-Henri (Ed.) Actualités de droit familial. Le point en 2008 (2008)

Detailed reference viewed: 93 (11 ULiège)
Full Text
See detailLe droit transitoire
Leleu, Yves-Henri ULiege

in Leleu, Yves-Henri; Pire, Didier (Eds.) La réforme du divorce (2007)

Detailed reference viewed: 52 (2 ULiège)
See detailDroit wallon de l'Urbanisme
Pâques, Michel ULiege; Vercheval, Cécile ULiege

Book published by Larcier (2015)

L’objet de l’ouvrage est de présenter le droit wallon actuel de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire encore régi pour un certain temps par le Code wallon de l’aménagement du territoire, de ... [more ▼]

L’objet de l’ouvrage est de présenter le droit wallon actuel de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire encore régi pour un certain temps par le Code wallon de l’aménagement du territoire, de l’urbanisme, du patrimoine et de l’énergie (CWATUPE) et une série de législations complémentaires, tout en montrant les nouvelles options que le législateur a prises en adoptant le Code du développement territorial (CoDT) dont l’entrée en vigueur vient d’être reportée par un décret et le contenu est en passe d’être à nouveau modifié. L’ouvrage ne se limite pas au CWATUPE et au CODT. On lira dans la première partie, une analyse des principes qui sont à la base des législations contemporaines d’aménagement du territoire et d’urbanisme et qui constituent les critères de leur validité au regard du droit constitutionnel et du droit international. En Wallonie, tout le droit qui intéresse l’aménagement du territoire et l’urbanisme n’est pas réglé dans le CWATUPE ou le CoDT. Après un développement historique qui permettra de montrer comment le Code est devenu ce qu’il est, nous présenterons succinctement un certain nombre de législations apparentées, qui règlent aussi la manière d’utiliser le sol ou les biens et déterminent d’importantes interventions administratives. Viendront ensuite les exposés sur la planification, les règlements et les guides d’urbanisme, les permis, les dérogations, les informations, l’aménagement du territoire opérationnel, la politique foncière et, enfin, les infractions et les sanctions d’urbanisme. Les praticiens y trouveront les sources nécessaires au conseil et à la préparation de décisions. Les professeurs et leurs étudiants seront également intéressés par l’ouvrage. [less ▲]

Detailed reference viewed: 95 (18 ULiège)
See detailDroit, artification et domination : Bourdieu, Duchamp et Pinoncelli
De Brogniez, Maxime ULiege

Scientific conference (2017, June)

Detailed reference viewed: 25 (1 ULiège)
Full Text
See detailDroiterie et gaucherie
Duesberg, Jules ULiege

Speech/Talk (1935)

Detailed reference viewed: 31 (2 ULiège)
See detailDroits à la pension en Belgique
Dellis, A.; Perelman, Sergio ULiege

in Callataÿ, E.; Leruth, L. (Eds.) Acquis sociaux, rentes et transferts entre les générations (1999)

Detailed reference viewed: 13 (3 ULiège)
Full Text
Peer Reviewed
See detailLes droits constitutionnels des contribuables
Bourgeois, Marc ULiege; Traversa, Edoardo

in Les droits constitutionnels en Belgique – Les enseignements jurisprudentiels de la Cour constitutionnelle, du Conseil d’Etat et de la Cour de cassation (2011)

Contribution fiscale à une recherche collective menée, toutes branches du droit confondues, à l'Université catholique de Louvain, sur les droits constitutionnels du contribuable

Detailed reference viewed: 117 (24 ULiège)
Full Text
See detailDroits culturels et matières culturelles
Behrendt, Christian ULiege

in Verdussen, Marc (Ed.) Les droits culturels et sociaux des plus défavorisés (2009)

Detailed reference viewed: 178 (24 ULiège)
Full Text
See detailLes droits d'enregistrement et la TVA
Bourgeois, Marc ULiege; Chauvin, Nicolas; Thiébaut, Xavier ULiege et al

in Chronique de Droit à l'usage du notariat (2002)

Detailed reference viewed: 39 (7 ULiège)
Full Text
See detailLes droits d'enregistrement et la TVA
Bourgeois, Marc ULiege; Culot, A.; Douny, Raphaël ULiege et al

in Chronique notariales (2009)

Detailed reference viewed: 53 (24 ULiège)
Full Text
Peer Reviewed
See detailDroits d'enregistrement et notion d'évasion fiscale dans la directive "fusions": commentaire de l'arrêt Zwijnenburg de la Cour de justice de l'Union européenne
Bourgeois, Marc ULiege; Pace, Xavier ULiege

in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notariat [= RGEN] (2011), (26.252), 41

Detailed reference viewed: 55 (0 ULiège)
See detailDroits d'enregistrement et TVA
Bourgeois, Marc ULiege

Conference (2009)

Detailed reference viewed: 8 (0 ULiège)
See detailDroits d'enregistrement et TVA
Bourgeois, Marc ULiege

Scientific conference (2009, April 23)

Detailed reference viewed: 21 (2 ULiège)
Full Text
See detailDroits d'enregistrement, aspects notariaux (année 2011-2012)
Bourgeois, Marc ULiege

Learning material (2012)

Detailed reference viewed: 7 (0 ULiège)
Full Text
See detailDroits d'enregistrement, aspects notariaux (année 2012-2013)
Bourgeois, Marc ULiege

Learning material (2013)

Detailed reference viewed: 3 (0 ULiège)
Full Text
See detailDroits d'enregistrement, aspects notariaux (année 2013-2014)
Bourgeois, Marc ULiege

Learning material (2014)

Detailed reference viewed: 4 (0 ULiège)
Full Text
See detailDroits d'enregistrement, aspects notariaux (année 2014-2015)
Bourgeois, Marc ULiege

Learning material (2014)

Detailed reference viewed: 7 (2 ULiège)