Detienne, Q., & Mormont, H. (Eds.). (2021). Questions choisies en droit de la sécurité sociale. Anthemis. |
Mormont, H. (2018). Protéger la protection sociale? Les droits fondamentaux peuvent-ils servir de bouclier pour les acquis sociaux? Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, 1, 215-223. |
Mormont, H. (2018). Discrimination et port du foulard au travail dans le secteur privé : la Cour de cassation dans le sillage de la Cour de justice de l’Union européenne. Justice en ligne. |
Mormont, H., & Dumont, D. (2017). Le point sur le droit à l’aide sociale des élèves et des étudiants. Journal du Droit des Jeunes, p. 18-26. |
Mormont, H. (2017). Quelques en questions en lien avec la loi du 12 janvier 2007 [Paper presentation]. 10 années d'application de la loi accueil, Bruxelles, Belgium. |
Mormont, H. (2017). Une année de jurisprudence de cassation en matière sociale. |
Mormont, H. (2017). La Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales comme source du droit de la sécurité sociale. L’exemple de l’interdiction de discrimination et de la protection de la propriété, ou les progrès « par la bande » de l’égalité en matière de droit à des prestations sociales. Revue de Droit Social, (1/2), 365-399. |
Mormont, H. (2017). Défaut de motivation formelle et droit administratif de la sécurité sociale : des illégalités à redécouvrir? Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, (1), 101-110. |
Mormont, H. (09 December 2016). Introduction [Paper presentation]. Droit du travail tous azimuts. |
Mormont, H. (2016). Actualités jurisprudentielles en matière d’aides sociales aux étrangers [Paper presentation]. Actualités sociale. |
Mormont, H. (2016). Les allocations aux personnes handicapées pour les personnes de nationalité étrangères [Paper presentation]. Les étrangers en droit de la sécurité sociale. |
Mormont, H. (Ed.). (2016). Droit du travail tous azimuts. Bruxelles, Belgium: Larcier. |
Mormont, H., & Dumont, D. (2016). Le droit à l’aide sociale des élèves et des étudiants. In M. El Berhoumi, X. Delgrange, ... L. Detroux (Eds.), Les grands arrêts du droit de l’enseignement (pp. 521-538). Bruxelles, Belgium: Larcier. |
Mormont, H. (2015). Les catégories de bénéficiaires en droit de la sécurité sociale [Paper presentation]. Les catégories de bénéficiaires en droit de la sécurité sociale. |
Mormont, H., & Neven, J.-F. (2014). Le droit à l’aide sociale et le droit à l’intégration sociale en faveur des étrangers : questions d’actualité. In J. Clesse & J. Hubin (Eds.), Questions spéciales de droit social. Hommage à Michel Dumont (pp. 13-173). Bruxelles, Belgium: Larcier. |
Mormont, H. (July 2013). Les droits fondamentaux en droit social belge [Paper presentation]. Le rôle des droits fondamentaux dans la protection sociale, Gdynia, Poland. |
Mormont, H. (2013). La charge de la preuve dans le contentieux judiciaire de la sécurité sociale. Revue de Droit Social, (2), 341-395. |
Mormont, H. (2012). La vie privée et le droit au travail [Paper presentation]. La vie privée et le droit au travail. |
Mormont, H., & Neven, J.-F. (2012). Les pouvoirs du juge dans le contentieux de la sécurité sociale. In S. Gilson & M. Westrade (Eds.), Le contentieux du droit de la sécurité sociale (pp. 417-458). Limal, Belgium: Anthemis. |
Mormont, H. (2011). La révision des décisions administratives et la récupération des allocations de chômage payées indûment. In J.-F. Neven & S. Gilson (Eds.), La réglementation du chômage, vingt ans d’application de l’arrêté royal du 25 novembre 1991 (pp. 653-718). Waterloo, Belgium: Wolters Kluwer. |
Mormont, H., & Neven, J.-F. (2011). Cumul des sanctions administrative et pénale en matière de chômage : la Cour de cassation ignore-t-elle la jurisprudence de Strasbourg sur l’identité d’infraction? Journal des Tribunaux, 31, 651. |
Mormont, H., & Stangherlin, K. (Eds.). (2011). Aide sociale - Intégration sociale. Le droit en pratique. Bruxelles, Belgium: la Charte. |
Mormont, H. (2010). Observations sous C.E.,(ass. gén.), 24 février 2010. Journal des Tribunaux, 18, 317. |
Mormont, H. (2010). Le contrôle judiciaire des décisions de l'O.N.S.S. en matière de renonciation aux sanctions civiles. In J.-F. Neven & S. Gilson (Eds.), La sécurité sociale des travailleurs salariés. Assujettissement, cotisations, sanctions (pp. 449-480). Bruxelles, Belgium: Larcier. |
Mormont, H., & Martens, J. (2010). Le renvoi vers les débiteurs alimentaires comme motif de refus ou de réduction du revenu d'intégration ou de l'aide sociale. In J.-F. Neven & S. Gilson (Eds.), L'aide sociale entre solidarité étatique et solidarité familiale (pp. 25-51). Waterloo, Belgium: Wolters Kluwer. |
Mormont, H. (November 2008). Le droit des étrangers à l'aide sociale [Paper presentation]. L’étranger face au droit - XXèmes Journées Jean Dabin. |